Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE
CAVIAR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4013461
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE de CAVIAR DE FRANCE

Présentation de la marque LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE

Déposée le 19 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE domicilié(e) MOULIN DE LA CASSADOTTE - 33380 - BIGANOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 100 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE est expirée depuis le 19 juin 2023.

CAVIAR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : caviar DIVA la beauté par nature , Perles de Rivière DE FRANCE , CAVIAR DU BASSIN , caviar Diva le caviar par nature , CAVIAR DIVA LE CAVIAR PAR NATURE , CAVIAR DIVA TECHNOLOGIE , DIVIN , les PERLES d'AQUITAINE , CAVIAR DE BACCHUS , ÉBÈNE CARBONE


CAVIAR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - MOULIN DE LA CASSADOTTE - 33380 - BIGANOS - France - SIREN 515100717


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Caviar ; chair de poisson : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Condiments ; sel ; épices : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.